Stéphanie Fafard avocate
Une partenaire de confiance pour vos besoins en affaires
Avocate en droit des affaires, curieuse et enthousiaste, j’ai façonné mon expertise au fil d’un parcours atypique. Inscrite au Barreau du Québec depuis 2012, j’ai acquis une expérience variée en œuvrant dans différents types d’entreprises (cabinet d’avocats, compagnies et organismes communautaires).
Mon intérêt pour mille et un sujets et domaines m’a toujours poussé à vouloir en savoir plus.
Dans cette optique, c’est plus particulièrement en agissant comme conseillère juridique interne et secrétaire corporative d’un groupe de sociétés que je me suis découvert un amour du monde entrepreneurial.
En collaborant de près avec tous les départements d’une entreprise, et en côtoyant des entrepreneurs et des entrepreneures chevronnés, j’ai développé une solide compréhension des rouages d’une entreprise qui fait de moi une partenaire débrouillarde et en mode solutions.
Mon plus grand plaisir, c’est de jouer un rôle actif dans vos projets d’affaires, parce que votre passion me passionne, parce que vos projets m’enthousiasment.
Conseillère juridique
Une conseillère juridique d’expérience quand vous en avez besoin.
J’adore l’Entreprise avec un grand « E ». J’aime toutes ses fonctions, ma curiosité m’amène à vouloir connaître tous les rouages, des opérations à la comptabilité, en passant par le marketing, les TI, les ressources humaines… et, bien entendu, tous les aspects légaux.
J’ai travaillé pendant plusieurs années pour différentes entreprises de différents milieux, et j’ai eu l’opportunité de travailler avec tous les départements corporatifs et les opérations. La loi, la réglementation ont cette particularité d’affecter presque tous les aspects d’une entreprise, et le rôle que j’ai occupé comme conseillère et directrice juridique m’a permis de visualiser globalement et de coordonner la gestion des risques avec l’ensemble des parties prenants d’une entreprise.
Bien sûr, ce n’est pas toutes les entreprises qui ont besoin d’une conseillère juridique à l’interne pour leurs besoins quotidiens. Et pourtant, je sais que lorsque les dirigeants d’une entreprise ont cette ressource, les questions et les besoins se multiplient, parce que gérer son risque est un besoin quotidien.
Rédaction ou révision de contrats avec un client, un fournisseur ou un locateur, des questions sur de nouvelles règles dans son secteur d’activités, incorporation d’une nouvelle société, réorganisation corporative, conformité aux exigences en termes de francisation ou bien à celles de l’AMP pour contracter avec un organisme public, les exemples sont nombreux où un dirigeant ressent le besoin de déléguer à une personne de confiance, afin de dormir l’esprit tranquille. Et c’est exactement ce que je vous offre, la possibilité de me déléguer les aspects juridiques et gestion du risque de votre entreprise, en fonction de vos besoins.
Accès rapide au support juridique lors de moments critiques tels que de nouvelles opportunités d’affaires, des appels d’offres, ou la clôture d’exercices financiers.
Forte de mon expérience en entreprise et en cabinet, j’offre aux entrepreneurs de petites et moyennes entreprises la possibilité d’avoir leur propre conseillère juridique, à demande en fonction des besoins réguliers ou ponctuels, en offrant une tarification avantageuse et dégressive en fonction du nombre d’heures facturées annuellement.
OBNL
Fidèle à mes valeurs, je suis impliquée dans le milieu communautaire depuis plus de 10 ans. Que ce soit à titre d’employée, de bénévole, d’administratrice ou de fondatrice, j’ai donné de mon temps sans compter afin de redonner à ma communauté.
C’est une valeur au cœur de ma vie, et que j’ai décidé également de mettre au cœur de ma pratique, en offrant des services à coût réduit aux organismes à but non lucratif. Parce que, comme pour une entreprise, gérer une OBNL n’est pas sans risque et sans besoins légaux, j’offre mes services en soutien au conseil d’administration et à la direction générale, en matière de droit corporatif, de gouvernance, de révision et rédaction de contrats divers, et plus encore.
Contactez-moi pour en savoir davantage sur les services offerts.
SERVICES OFFERTS
J’offre mes services en mode à la carte ou tout inclus, de façon à m’adapter à tous les types d’entreprises ou d’organismes et à leur budget.
Services transactionnels
- Incorporation de sociétés ou d’organismes à but non lucratif;
- Fusion et acquisition de sociétés;
- Modification de statuts ou de lettres patentes;
- Réorganisation de l’actionnariat (gel successoral, échange d’actions, mise en
place de mémo fiscal, etc.); - Tout autre type de transaction interne.
Mise à jour des livres de minutes
- Rédaction de résolutions en tout genre;
- Rédaction des résolutions annuelles, incluant la déclaration de dividendes ou les rachats d’actions privilégiées;
- Mise à jour des registres et des certificats d’actions.
Contrats et documents internes
- Rédaction et révision d’ententes de toute sorte, particulièrement de nature commerciale (contrats de service, contrats fournisseur, contrats de vente/achat, baux commerciaux, ententes de partenariat, etc.);
- Rédaction et révision de contrats de travail, de politiques et de procédures en matière de ressources humaines;
- Rédaction de politiques et procédures diverses, notamment en matière de technologie de l’information (termes et conditions, politique de confidentialité, etc.)
Soutien organisationnel
- Conseil juridique stratégique en matière de droit des affaires, droit corporatif, droit commercial et droit du travail;
- Assistance à la haute direction dans le processus de prise de décisions et dans la gouvernance corporative;
- Participation aux équipes multidisciplinaires pour le lancement de projets;
- Soutien en matière d’assurances commerciales;
- Soutien en matière d’obtention de permis en tout genre ou en matière de conformité règlementaire (obtention ou renouvellement du certificat de francisation, autorisation de contracter avec un organisme public, permis d’agence de placement de personnel, etc.);
Gouvernance et soutien au conseil d’administration
Forte de mon expérience à titre de secrétaire corporative, à l’interne et à l’externe, pour plusieurs sociétés, notamment avec des sociétés ayant plusieurs partenaires, je comprends l’importance d’assurer la participation de toutes les parties prenantes au processus de prise de décision et d’assurer une gouvernance et une communication saine au sein d’une entreprise.
- Planification et préparation des rencontres des conseil d’administration, notamment assurer la conformité des avis de convocation, des ordres du jour, etc.;
- Prise de notes et soutien au président du conseil d’administration lors des rencontres;
- Préparation des procès-verbaux;
- Préparation des résolutions découlant des décisions prises lors des rencontres, envoi et suivi des signatures.
- Mise à jour des livres de minutes et des registres gouvernementaux (Registraire des entreprises, Corporations Canada);
- Coordination ou participation aux équipes multidisciplinaires pour le lancement de projets;
- Soutien en matière de gestion du risque et d’assurances.
TARIfication
J’offre une tarification flexible à l’heure ou à prix forfaitaire, selon la nature du mandat.
J’offre également une tarification spécifique aux organismes à but non lucratif.
Le premier appel ou la première rencontre de 30 minutes est sans frais afin d’analyser vos opportunités ou vos besoins, permettant ainsi d’établir les bases du mandat et de la tarification afférente.
Le cas échéant, les déboursés sont refacturables
(par exemple : frais d’envoi, frais du Registraire des
entreprises ou de Corporations Canada).
Contact
N’hésitez pas à me contacter gratuitement
pour discuter de vos besoins.